Confidentialité

Modèle · À faire relire

Dernière mise à jour : [[À COMPLÉTER : date de mise en ligne]]

Cette page indique quelles données personnelles sont traitées sur le site moire.supply, dans quel but, par qui, pendant combien de temps, et comment exercer ses droits.

Le site n'a ni compte utilisateur ni base de données, et rien n'y est vendu pour le moment. Les données saisies dans le formulaire d'inscription sont transmises à Brevo, qui tient la liste d'envoi.

Responsable du traitement

Rémi MARTY EI (Moiré)
[[À COMPLÉTER : adresse]]
contact@moire.supply

Aucun délégué à la protection des données n'est désigné. Toute question ou demande est à adresser à contact@moire.supply.

1. Inscription au drop

Données. Adresse email (obligatoire). Taille préférée (facultative). Pour une demande « Me prévenir », la pièce concernée. La page d'où l'inscription a été faite. Les dates de l'inscription et de sa confirmation, qui servent de preuve du consentement.

But. Envoyer les emails de Moiré : ouverture des drops, nouvelles pièces. La taille et la pièce indiquées servent uniquement à adapter ces emails, par exemple pour prévenir qu'une pièce ou une taille est disponible.

Base légale. Le consentement (article 6.1.a du RGPD). Il est donné en cochant une case non pré-cochée, puis confirmé par le lien de l'email de confirmation. Sans adresse valide ni consentement, l'inscription n'est pas possible. La taille est facultative : sans elle, l'inscription fonctionne de la même façon.

Destinataire. Brevo (Sendinblue SAS, RCS Paris 498 019 298), 17 rue Salneuve, 75017 Paris, en qualité de sous-traitant : envoi de l'email de confirmation, tenue de la liste, envoi des emails. Brevo indique héberger les données dans l'Union européenne. Certains de ses sous-traitants ultérieurs sont établis hors de l'Union européenne (voir la partie 6).

Durée de conservation.

  • Tant que l'inscription est active, c'est-à-dire jusqu'à la désinscription.
  • Sans désinscription : 3 ans à compter de l'inscription ou du dernier contact venant de la personne inscrite, par exemple une réponse à un email. Au terme de ce délai, un email demande si la personne souhaite rester inscrite. Sans réponse positive, ses données sont supprimées.
  • Après une désinscription : l'adresse email est conservée 3 ans dans une liste d'opposition, à la seule fin de ne plus lui écrire.
  • Inscription non confirmée : [[À COMPLÉTER : sort et durée de conservation chez Brevo d'une inscription jamais confirmée]]

Désinscription. Chaque email contient un lien de désinscription. La désinscription peut aussi être demandée à contact@moire.supply.

Suivi des emails. [[À COMPLÉTER : si le suivi des ouvertures et des clics est désactivé dans Brevo, écrire « Les emails ne contiennent pas de pixel de suivi des ouvertures. Les liens ne sont pas traçants, sauf le lien de désinscription. » ; sinon, recueillir un consentement distinct et décrire ici les finalités du suivi, conformément à la recommandation de la CNIL du 14 avril 2026 sur les pixels de suivi ]]

2. Emails reçus

Données. Adresse de l'expéditeur, contenu du message et pièces jointes.

But. Répondre aux messages et suivre les échanges.

Base légale. L'intérêt légitime à répondre aux personnes qui écrivent (article 6.1.f du RGPD).

Destinataire. La messagerie Gmail, fournie par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Durée de conservation. [[À COMPLÉTER : durée de conservation des emails reçus]]

3. Hébergement et journaux techniques

Données. À chaque visite, le navigateur transmet des données techniques : adresse IP, date et heure, page demandée, type de navigateur et de système.

But. Afficher les pages, assurer la sécurité du site, corriger les erreurs et limiter les envois répétés du formulaire. Pour ce dernier point, l'adresse IP et l'adresse email sont transformées par hachage en une empreinte qui sert de compteur, sur une fenêtre d'une minute ; ces compteurs sont gérés par Cloudflare et le site lui-même ne conserve rien.

Base légale. L'intérêt légitime à faire fonctionner et à sécuriser le site (article 6.1.f du RGPD).

Destinataire. Cloudflare, Inc., hébergeur du site, en qualité de sous-traitant (accord de traitement des données, sous-traitants ultérieurs). Ses coordonnées figurent dans les mentions légales.

Durée de conservation. Les journaux techniques du serveur (requête, réponse, horodatage) sont conservés 3 jours. [[À COMPLÉTER : vérifier dans le tableau de bord Cloudflare si ces journaux contiennent l'adresse IP]]

4. Mesure d'audience

Le site utilise Cloudflare Web Analytics pour produire des statistiques de fréquentation et de performance. D'après Cloudflare, cet outil ne dépose pas de cookie, n'utilise pas le stockage local du navigateur et ne calcule pas d'empreinte permettant de suivre une personne. Il ne produit que des statistiques agrégées : pages vues, temps de chargement, pays, type d'appareil, navigateur, système, site de provenance.

Les statistiques sont anonymes et servent uniquement à mesurer l'audience du site pour le compte de Moiré. Elles ne sont croisées avec aucun autre traitement. Ce sont les conditions fixées par la CNIL pour une mesure d'audience sans consentement. [[À COMPLÉTER : vérifier que l'offre Cloudflare Web Analytics remplit ces conditions]]

Base légale. L'intérêt légitime à mesurer l'audience du site (article 6.1.f du RGPD).

Destinataire. Cloudflare, Inc., en qualité de sous-traitant.

Durée de conservation. D'après Cloudflare, les données détaillées sont conservées 7 jours, puis agrégées ; les statistiques restent consultables 6 mois.

5. Cookies et traceurs

Le site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun traceur soumis à consentement : pas de publicité, pas de module de réseau social, pas de police ni de script chargés depuis un service tiers en dehors de la mesure d'audience décrite ci-dessus. Le caractère Roboto Mono et les scripts sont servis par le site lui-même. Aucun bandeau de consentement n'est donc affiché.

Le lien vers Instagram est un simple lien. Aucune donnée n'est transmise à Instagram tant qu'il n'est pas suivi ; après le clic, la politique de confidentialité d'Instagram s'applique.

Sur l'accueil, l'animation d'entrée n'est jouée qu'à l'arrivée sur le site. Pour cela, le navigateur garde dans son stockage de session une seule marque, « moire:vu », qui indique qu'une page du site a déjà été vue dans l'onglet. Elle ne contient aucune donnée personnelle, n'est transmise ni au site ni à un tiers, et disparaît à la fermeture de l'onglet.

Le site suit le thème clair ou sombre du navigateur ; le bouton « Négatif » permet d'en changer, et ce choix est alors gardé dans le stockage local du navigateur sous une seule marque, « moire:theme », créée uniquement par l'usage de ce bouton (quand le thème choisi diffère de celui du navigateur), qui ne contient aucune donnée personnelle, n'est jamais transmise au site ni à un tiers, et s'efface en revenant au thème du navigateur.

[[À COMPLÉTER : faire relire : la marque « moire:theme » (préférence d'affichage) est-elle exemptée de consentement ?]]

Le son du site est coupé par défaut ; le bouton « Son » l'active, et ce choix est alors gardé dans le stockage local du navigateur sous une seule marque, « moire:son », qui ne contient aucune donnée personnelle, n'est jamais transmise au site ni à un tiers, et s'efface quand le son est coupé.

[[À COMPLÉTER : faire relire : la marque « moire:son » (préférence de son) est-elle exemptée de consentement ?]]

[[À COMPLÉTER : vérifier sur le site en ligne qu'aucun autre cookie ni stockage n'est créé, y compris par Cloudflare]]

Si un outil soumis à consentement est ajouté un jour, un bandeau permettra de refuser aussi simplement que d'accepter, et cette page sera mise à jour.

6. Transferts hors de l'Union européenne

  • Cloudflare, Inc. est établie aux États-Unis. Elle est certifiée au cadre de protection des données UE-États-Unis (Data Privacy Framework), reconnu par la décision d'adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023. Son accord de traitement des données prévoit aussi des clauses contractuelles types.
  • Brevo héberge les données dans l'Union européenne. Certains de ses sous-traitants ultérieurs, établis notamment aux États-Unis, peuvent y accéder dans le cadre du même dispositif ou de clauses contractuelles types.
  • Google : [[À COMPLÉTER : transferts éventuels liés à Gmail et garanties correspondantes]]

Une copie des garanties applicables peut être demandée à contact@moire.supply.

7. Droits

Chaque personne dispose des droits suivants sur ses données :

  • accès : savoir quelles données sont traitées et en obtenir une copie ;
  • rectification : faire corriger des données inexactes ;
  • effacement : faire supprimer ses données ;
  • limitation : faire suspendre temporairement l'utilisation de ses données ;
  • portabilité : recevoir les données fournies lors de l'inscription dans un format lisible par machine ;
  • opposition : s'opposer à tout moment, sans avoir à se justifier, aux emails de Moiré ; pour les journaux techniques et les emails reçus, s'opposer pour des raisons tenant à sa situation particulière ;
  • retrait du consentement : à tout moment, par le lien de désinscription ou par email, sans effet sur les envois déjà faits ;
  • directives sur le sort de ses données après son décès.

Ces droits s'exercent par email à contact@moire.supply ou par courrier à [[À COMPLÉTER : adresse]]. La réponse est apportée dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois si la demande est complexe. Un justificatif d'identité n'est demandé qu'en cas de doute raisonnable sur l'identité de la personne.

8. Réclamation auprès de la CNIL

En cas de désaccord, une réclamation peut être adressée à la CNIL :

  • en ligne : www.cnil.fr/fr/plaintes ;
  • par courrier : Commission nationale de l'informatique et des libertés, Service des plaintes, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

9. Âge minimum

[[À COMPLÉTER : décider, par exemple « L'inscription est ouverte à partir de 15 ans. Avant 15 ans, elle nécessite aussi l'accord d'un titulaire de l'autorité parentale. » ]]

10. Mise à jour

Cette page sera mise à jour à l'ouverture des ventes (commandes, paiement, livraison) et à chaque changement d'outil. La date de dernière mise à jour figure en tête de page.